Fruit d'un travail d'équipe mené au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (Université de Paris 1 - CNRS), né d'approches différentes de spécialistes issus de formations et de systèmes juridiques pluriels, cet ouvrage représente la première étude systématique sur les sources du droit international pénal. Par le biais des rapports des membres de l'équipe de recherche et grâce aux échanges nourris au cours des Tables rondes qui ont eu lieu à Bologne et à Paris, cette recherche a permis que soient dégagés l'état du droit en ce domaine au regard de la problématique des sources ainsi que la pluralité des approches possibles en termes de légalité. L'ouvrage est donc appelé à devenir un instrument fondamental pour tous ceux qui souhaitent comprendre les processus de fabrication de la norme pénale internationale, droit en construction dont le contentieux ne cesse chaque jour de s'enrichir. Alors que la Cour Pénale Internationale a été instituée, une analyse des sources du droit international pénal s'imposait, à partir surtout de l'étude critique de la jurisprudence des Tribunaux Pénaux Internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda et de l'examen du Statut de Rome. L'ouvrage se divise en deux parties : la première comporte une analyse approfondie des diverses problématiques concernant les sources, selon un découpage thématique ; la seconde reproduit les commentaires de grands spécialistes présentés lors des deux Tables rondes. Dans sa postface, Mireille Delmas-Marty, co-responsable de cette recherche, conclut selon ces termes : " Une telle recherche était nécessaire. Prenons le pari qu'elle deviendra une référence incontournable ".
Première présentation systématique en langue française du droit international pénal, cet ouvrage est un instrument de référence sur des questions aujourd'hui cruciales.
Droit international pénal: sources, incriminations, responsabilité
Les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales sont présentés et commentés afin de faciliter la compréhension des principales avances jurisprudentielles en droit ...
Certains auteurs estiment que la notion de génocide englobe des actes qui ont pour conséquence prévisible ou probable d'entraîner la destruction totale ou partielle d'un groupe, sans qu'il soit nécessaire de prouver que cette ...
Le droit pénal international est une discipline complexe dont les sources proviennent de plusieurs disciplines juridiques.
The laws and principles of humanity vary with the individual, which, if for no other reason, should exclude them from ... 509, 513 (1821) (“crimes against mankind”) (citing Hugo Grotius); id. at 515 (“enemies of the whole human family”) ...
Le seul ouvrage à jour sur les grandes décisions de la jurisprudence internationale !
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ».
Présentation de l'éditeur : "Le seul ouvrage à jour sur les grandes décisions de la jurisprudence internationale !
Cette 2e édition du Dictionnaire juridique est un outil absolument indispensable pour l’étudiant(e) de droit ou d’AES et le professionnel du droit. À PROPOS DE L'ÉDITEUR Larcier Group, composé des marques d’édition juridique ...